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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE
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SWINY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWINY
ETABLISSEMENTS BELLANNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3112489
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2021

Présentation de la marque SWINY

Déposée le 19 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWINY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS BELLANNE domicilié(e) 15 Rue du Grand Rose ZI - 79100 - LOUZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 626 320 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.

La marque SWINY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWINY est expirée depuis le 19 juillet 2021.

ETABLISSEMENTS BELLANNE a également déposé les autres marques suivantes : MOISSONS DU CLOS , NOBIA , ALLIA , ALIMENTS BELLANNE , BELLANNE , BELLANNE , GALOD'OR , ENERGIE NEGOCES


ETABLISSEMENTS BELLANNE, Société par actions simplifiée - 15 Rue du Grand Rose ZI - 79100 - LOUZY - France - SIREN 626320345


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France


Inscription le 9 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433251 - Publication au BOPI 2006-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470769 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17

Produits vétérinaires, aliments et compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire. Aliments et compléments alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.